Les pages de ce site sont éditées par ApprendreaApprendre dont Jean-François MICHEL est l’éditeur.

L’hébergement de ce site Internet est assuré par la OVH – SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

(Ce site et activités ont été lancé en septembre 2004)

Formalités de déclaration

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir du site « ApprendreaApprendre.com » a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Déclaration n° : 1013568

– Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par ApprendreaApprendre.com, demander leur modification ou leur suppression (par l’envoi d’un mail à  . Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
– Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986)

Pour tout contact concernant vos données personnelles

– s’adresser à
ApprendreaApprendre.com / Eric LEROY

88 rue Anatole France, 38100 Grenoble

Droits d’auteurs

Toute représentation totale ou partielle des textes du site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site « ApprendreaApprendre.com » est interdite et serait sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Destinations des informations collectées

Les informations que nous sollicitons de votre part dans les rubriques où vous enregistrez sont nécessaires à la mise en ligne des renseignements à destination des lecteurs. Celles marquées d’un astérisque revêtent un caractère obligatoire.

Il est entendu que les informations vous concernant, sont destinées à la consultation et à la sélection par des professionnels du réseau ApprendreaApprendre.com, et que vous recourez aux services de ApprendreaApprendre.com dans le but notamment de cette mise en relation.

Il est également convenu que les informations collectées par les membres du réseau ApprendreaApprendre.com, qui pourront les conserver ne se trouvent plus sous la responsabilité de ApprendreaApprendre.com mais sous celle des membres du réseau.

Statistiques

Lors de l’utilisation de notre site, nous recueillons automatiquement votre provenance, votre langue, ainsi que votre adresse IP. Ces informations sont compilées à des fins statistiques pour une optimisation de la gestion du site.

Durée de conservation des données

Nous attirons votre attention sur le fait que les informations communiquées par vous seront diffusées pendant une durée de deux ans sur notre site Internet.
Les engagements de ApprendreaApprendre.com

ApprendreaApprendre.com s’engage à ce que les informations saisies ou envoyées par email ne soient pas traitées à d’autres fins que leur mise en ligne et leur utilisation par les clients des différents produits et services de ApprendreaApprendre.com.

ApprendreaApprendre.com s’engage, en outre, à ne pas céder ces informations à des tiers, c’est-à-dire, des organismes ou sociétés extérieurs au groupe ou encore des personnes physiques, à des fins autres que les services sur le marché des Seniors

Mise en place de liens hypertexte

Nous vous informons que ApprendreaApprendre.com autorise tout site Internet ou tout autre support à citer ApprendreaApprendre.com ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse .ApprendreaApprendre.com.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d’opposition.

En outre, dans le cadre de la mise en place d’un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de apprendreaapprendre.com . A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation de ce site Internet (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations qu’il contient sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

En outre, certaines des marques présentées au sein de ce site Internet ont pu faire l’objet d’un dépôt légal auprès de l’INPI ; de sorte que tous droits de reproduction ou encore de représentation sur tout support, même non encore existant à ce jour, sont réservés pour tous pays.

Toute l’équipe de www.apprendreaapprendre.com vous remercie de l’intérêt que vous portez à notre site Internet, n’hésitez surtout pas à nous contacter