Paiement

Conditions de vente*

Article 1. Mentions légales : - le remboursement de la formation pourra s’effectuer jusqu’à 30 jours après l’inscription de celle-ci, même si la formation a commencé.
- Les accès au test sont accordés 35 jours après l’inscription et le paiement de la formation.
- La présente formation est une formation en ligne.
- Le participant s’engage à respecter les termes du contrat.
- Le participant s’engage à s’interdire tout propos injurieux, à caractères racistes ou homophobes.
- En cas de manque de respect manifeste des conditions de vente, le participant peut être exclu, sans préavis, définitivement de toute inscription sur la plateforme de formation.



Article 2. Propriété intellectuelle, droit d’auteur et copyright
Le / la participant(e) à la formation reconnait être informés que la méthode des 7 profils d’apprentissage et déposée à l’INPI sous le N°174046 et est enregistrée comme marque sous le N° 053374509. Celle-ci a fait l’objet de l’écriture d’un livre sous le titre « les 7 profils d’apprentissage » aux Editions d’Organisation 2005.
Le / la participant(e) s’interdit ainsi de concevoir et d’animer une formation sur les 7 profils d’apprentissage payante sans l’accord écrit de Jean-François MICHEL ou de l’éditeur quand la législation le nécessite. Tout usage à tire commercial est strictement interdit.
Le / la participant(e) s’interdit ainsi de concevoir et d’animer une formation payante incluant les 7 profils d’apprentissage sans l’accord écrit de Jean-François MICHEL ou de l’éditeur quand la législation le nécessite.
L’ensemble des documents remis au cours de la formation constitue des œuvres originales et à ce titre sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright. En conséquence, le / la participant (e) s’interdit d’utiliser, copier, transmettre et d’exploiter tout ou partie de ces documents pédagogiques donnés en formation, sans l’accord préalable et écrit de Jean-François MICHEL.
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