{"id":7186,"date":"2017-06-01T19:14:38","date_gmt":"2017-06-01T18:14:38","guid":{"rendered":"http:\/\/www.apprendreaapprendre.com\/reussite_scolaire\/?page_id=7186"},"modified":"2017-06-01T19:50:40","modified_gmt":"2017-06-01T18:50:40","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.apprendreaapprendre.com\/reussite_scolaire\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Les pages de ce site sont \u00e9dit\u00e9es par ApprendreaApprendre dont Jean-Fran\u00e7ois MICHEL est l’\u00e9diteur.<\/span><\/p>\n

L\u2019h\u00e9bergement de ce site Internet est assur\u00e9 par la OVH \u2013 SAS au capital de 500 k\u20ac RCS Roubaix \u2013 Tourcoing 424 761 419 00011 \u2013 Code APE 721Z \u2013 N\u00b0 TVA : FR 22-424-761-419-00011<\/span><\/p>\n

(Ce site et activit\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9 en septembre 2004)<\/span><\/p>\n

Formalit\u00e9s de d\u00e9claration <\/strong><\/span><\/p>\n

En conformit\u00e9 avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’Informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, le traitement automatis\u00e9 de donn\u00e9es nominatives r\u00e9alis\u00e9 et \u00e0 partir du site \u00ab\u00a0ApprendreaApprendre.com<\/a>\u00a0\u00bb a fait l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL). D\u00e9claration n\u00b0 : 1013568 <\/em><\/span><\/p>\n

\u2013 Loi du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique et aux libert\u00e9s :<\/span>
\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez \u00e0 tout moment acc\u00e9der aux informations personnelles vous concernant et d\u00e9tenues par ApprendreaApprendre.com<\/a>, demander leur modification ou leur suppression (par l\u2019envoi d\u2019un mail \u00e0 \u00a0. Ainsi, vous pouvez, \u00e0 titre irr\u00e9vocable, demander que soient rectifi\u00e9es, compl\u00e9t\u00e9es, clarifi\u00e9es, mises \u00e0 jour ou effac\u00e9es les informations vous concernant qui sont inexactes, incompl\u00e8tes, \u00e9quivoques, p\u00e9rim\u00e9es ou dont la collecte ou l\u2019utilisation, la communication ou la conservation est interdite.<\/span>
\n \u2013 Loi du 1er ao\u00fbt 2000 relative \u00e0 la libert\u00e9 de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986)
\n<\/span><\/p>\n

Pour tout contact concernant vos donn\u00e9es personnelles <\/strong><\/span><\/p>\n

\u2013 s\u2019adresser \u00e0<\/span>
\n ApprendreaApprendre.com \/ Eric LEROY<\/span><\/p>\n

88 rue Anatole France, 38100 Grenoble<\/span><\/p>\n

Droits d’auteurs<\/span><\/strong><\/p>\n

Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle des textes du site par quelque proc\u00e9d\u00e9 que se soit, sans l’autorisation expresse de l’\u00e9diteur du site \u00ab\u00a0ApprendreaApprendre.com\u00a0\u00bb est interdite et serait sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/span><\/p>\n

Destinations des informations collect\u00e9es <\/strong><\/span><\/p>\n

Les informations que nous sollicitons de votre part dans les rubriques o\u00f9 vous enregistrez sont n\u00e9cessaires \u00e0 la mise en ligne des renseignements \u00e0 destination des lecteurs. Celles marqu\u00e9es d\u2019un ast\u00e9risque rev\u00eatent un caract\u00e8re obligatoire.<\/span><\/p>\n

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Statistiques <\/strong><\/span><\/p>\n

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Dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es <\/strong><\/span><\/p>\n

Nous attirons votre attention sur le fait que les informations communiqu\u00e9es par vous seront diffus\u00e9es pendant une dur\u00e9e de deux ans sur notre site Internet.<\/span>
\n Les engagements de ApprendreaApprendre.com<\/a><\/span><\/p>\n

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Mise en place de liens hypertexte<\/span><\/p>\n

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Contrefa\u00e7on <\/strong><\/span><\/p>\n

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